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Une succession nécessite de connaître les personnes qui peuvent hériter. Découvrez comment la recherche généalogique complète le travail du notaire lorsque la famille est difficile à reconstituer.
Lire l’articleUn courrier vous annonce une succession dont vous ignoriez l’existence ? Les bons réflexes pour vérifier l’interlocuteur, comprendre sa mission et lire un contrat de révélation.
Lire l’articleUne succession qui n’avance pas peut recouvrir des situations très différentes. Identifier la cause du blocage permet de choisir la bonne démarche avec le notaire.
Lire l’articleActes d’état civil, livret de famille, acte de notoriété : comprendre ce que chaque document apporte lorsqu’il faut établir un lien familial dans une succession.
Lire l’articleDes héritiers ou des biens à l’étranger ne rendent pas une succession impossible. Les questions d’identité, de loi applicable et de choix successoral doivent être distinguées.
Lire l’articleL’abattement parent-enfant peut réduire la fiscalité d’une donation, mais il faut tenir compte des donations antérieures et distinguer les règles fiscales des droits des héritiers.
Lire l’articleLa donation-partage permet de donner et de répartir des biens de son vivant. Ses effets diffèrent d’une donation simple et nécessitent un examen de la situation familiale.
Lire l’articleDonner la nue-propriété en conservant l’usufruit sépare des droits sur un même bien. Comprendre l’usage, les revenus et les obligations avant de préparer une transmission.
Lire l’articleMariage et PACS ne donnent pas les mêmes droits successoraux. Une exonération fiscale ne suffit pas à rendre un partenaire héritier : le testament et la famille doivent être examinés.
Lire l’articleLa fiscalité d’une assurance-vie au décès dépend notamment des dates du contrat et des versements. Comprendre la différence entre les seuils de 152 500 euros et de 30 500 euros.
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